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DROIT ÉQUIN

Passionnée de chevaux, cavalière depuis mes 7 ans et propriétaire d’une jument merveilleuse depuis 13 ans, intégrer le monde du cheval dans mon quotidien était une évidence.

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Le droit équin est une matière très particulière car mettant en œuvre le droit civil, le droit de la responsabilité civile et pénale, le droit rural, le droit du sport…

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Mon objectif est d’accompagner au mieux les acteurs du monde équin (propriétaires, cavaliers, centres équestres, vendeurs, acheteurs, organisateurs de compétition, intervenants…) auprès des juridictions afin de traduire le jargon et les usages du monde du cheval. Je vous accompagne dans toutes vos démarches, qu’il s’agisse d’une résolution de vente, d’une action en responsabilité ou encore, d’un défaut d’exécution d’une obligation contractuelle.

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Il me tient également à cœur de privilégier les voies amiables lorsque cela est possible (médiation, expertises, démarches auprès des assureurs et de la FFE).

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Enfin, je souhaite accompagner chacun en amont de tout litige, et accorde une place centrale au rôle de conseil. Je peux notamment vous accompagner afin de rédiger vos contrats et sécuriser vos relations.

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L’intérêt du cheval sera toujours pris en compte dans les démarches entreprises.

Vous trouverez dans la section articles, des posts rédigés par moi-même et consacrés au droit équin.

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Que vous soyez particulier ou professionnel, je suis donc à votre disposition pour vous accompagner en matière de :

Conseil / Rédaction de contrats :

  • Mise en pension
  • Demi-pension / Louage / Confiage
  • Entrainement / Enseignement des leçons d’équitation
  • Transport du cheval
  • Achat ou vente d’équidés

Contentieux / Règlement de litiges :

  • Action en vices rédhibitoires du cheval / Vices cachés et non-conformité du cheval
  • Action en responsabilité contractuelle ou délictuelle des différents acteurs (lorsqu’un accident survient, par exemple, au cours d’une leçon d’équitation)
  • Accident, préjudice corporel, préjudice matériel
  • Accident intervenant dans le cadre d’une compétition
  • Mise en œuvre des assurances
  • Recouvrement de créances (d’impayés)