Dans mes articles, j’ai souvent abordé la question de la responsabilité civile liée au cheval (que l’on soit son propriétaire ou son gardien). Je n’ai en revanche, pas parlé de la question de la responsabilité pénale.Or, celle-ci existe également, et s’il m’est rare de la voir mise en oeuvre dans le domaine de l’équin, il
Aujourd’hui, je vous propose un nouvel article en droit pénal. Pour rappel, je suis avocat en droit pénal à Pontoise et alentours. En effet, en discutant avec mon entourage, je me suis rendue compte que les suites possibles de la garde à vue, et ce que celle-ci représente réellement, étaient très méconnues. Cet article, qui
Dans l’article d’aujourd’hui, je souhaitais aborder un peu de procédure pénale, pour développer ce que j’effleurais seulement dans un article précédent, et qui me semble important d’approfondir pour les non-connaisseurs du droit pénal et surtout, du droit des peines. Cet écrit a donc pour vocation de s’adresser aux « novices » en la matière. Pour rappel, je
